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Conseil Municipal du 20 mai 2015

Ordre du jour :

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL du 20 mai 2015

 

Approbation du PV du 09 avril 2015.

 

Rapporteur :

 JC FERAUD :                1) Avis de la commune de Trets sur le projet de PPRIF de TRETS ;

 

JC FERAUD :                2) Participation financière de la Commune à une opération d’Acquisition –

    Amélioration de 27 logements dans le Centre Ancien ; 

 

JC FERAUD :                3) Nomination d’un membre au CCAS en remplacement d’un membre démissionnaire ;

 

JC FERAUD :                4) Modification du tableau des effectifs : transformations d’emplois ;

 

MC MUSSO :                5) Renouvellement de la journée VIE dans le cadre de la Sécurité Routière ;

 

D. ODDO :                    6) Avis de la commune de Trets sur le Programme Local Habitat (PLH)  ;

 

S. FABRE :                   7) Accord du Conseil pour la garantie d’emprunt à Famille Provence Prélude Sainte Victoire ;

 

A.ISIRDI :                      8) Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Mixte d’Energie du

Département des B du Rh (SMED 13) pour l’achat d’électricité et de service en matière d’efficacité énergique ;

 

A.ISIRDI :                      9) Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte d’Energie des B du Rh :

    siège du SMED 13 ;

 

M. CUIFFARDI :            10) Fixation du tarif du livre « De la Provence à la Nouvelle France : Etienne Verrier,

   Ingénieur du Roy » ;

 

 

Questions diverses.

 

 

COMPTE RENDU de Décisions prises dans le cadre de l’article l 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Rapporteur : M. le Maire

N°39 en date du 31/03 : Convention avec PRODKOALA pour une soirée spectacle avec le groupe « Flash Back 80s » le mardi 23 juin pour un coût total de 2 500€ TTC;

N°40 en date du 10/03 : Convention avec le groupe folklorique « ROUDELET Felibren » pour la manifestation des feux de la St Jean et défilé en costume dans le village le mardi 23/06 pour un coût total de 1 000€ TTC ;

N°41 en date du 10/03 : Convention avec l’association « Tango Provence » pour une prestation d’animation de tango argentin, démonstration et DJ le samedi 04 juillet à partir de 20h dans la cour du Château pour  un cout total de 3 500€ TTC ;

N°42 en date du 10/03 : Convention avec l’orchestre « XL » pour un spectacle variétés alliant show visuel et programme musical le lundi 13 juillet cours de la République pour un cout total de 6 000 € ;

N°43 en date du 27/03 : Désignation de la SCP d’avocats inter-barreaux IAFA dans l’affaire Commune de Trets c/Lucien TIRROLONI pour une prestation d’un cout de 600€ TTC ;

N°44 en date du 12/03 : Désignation de la SCP Burtez-Doucede dans l’affaire opposant la Commune de Trets à la SCI Tholos des Seignières ;

N°45 en date du 09/03 : Désignation de Maitre Burtez-Doucede dans l’affaire opposant la Commune de Trets à Mme Chauvin devant la Cour Administrative d’appel de Marseille ;

N°46 en date du 24/03 : Désignation de la SCP d’Avocats inter-barreaux Allam-Filliol-Abbou dans l’affaire Commune de Trets c/société Gouiran SAS ;

N°47 en date du 09/04 : Désignation de Maitre Himbaut dans l’affaire Commune de Trets c/Cogedim pour une prestation d’un montant de 600€ TTC ;

N°48 en date du 19/03 : Création d’une régie de recettes pour la location des salles municipales ;

N°49 en date du 02/03 : Marché A Procédure Adaptée concernant la fourniture de matériels et de systèmes informatiques avec la Sté Médiacom Système Distribution – Marseille – pour un montant de 15 361,36 € HT ;

N°50en date du 20/03 : Marché A Procédure Adaptée concernant la « prestation de mandat pour la réalisation d’opérations d’investissement période 2015-2018 » avec la Sté SYSTRA – Paris – pour un montant de 206379,40 € HT ;

N°51 en date du 25/03 : Convention cadre de formation 2015 avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale pour des prestations complémentaires à celles prises en charge dans le cadre de la cotisation ;

N°52 en date du 12/03 : Contrat avec l’association COBALT pour l’organisation et la prestation du spectacle « histoires étranges et inquiétantes avec Isabelle Lobet Piron » le 25/09 à 18h30  au Château pour un montant de 330€ TTC ;

N°53 en date du 03/04 : Convention avec la Ligue de l’Enseignement FOL du Var pour la mise en place et le suivi des séances de cinéma hebdomadaires sur la commune jusqu’au 31/12/2015 les vendredis, samedis et dimanches.

N°54 en date du 26/01 : Avenant n°2 au MAPA concernant « les travaux d’extension du réseau d’assainissement eaux usées et du réseau d’adduction d’eau potable route de Gardanne » avec la Sté CER – Manosque pour un montant HT de 10 726,50 € ;

N°55 en date du 20/04 : Marché A Procédure Adaptée concernant « l’éclairage extérieur maintenance » avec la SARL Brouquier – Trets – avec un montant max HT de 41 600 € et un montant max TTC de 49 920€ ;

N°56 en date du 24/04 : Marché A Procédure Adaptée concernant « l’acquisition d’une balayeuse de voirie » avec la Sté Mathieu 3D – Arras pour un montant de 130 927 € solution de base plus options 1 et 2 ;

N°57 en date du 24/04 : Marché A Procédure Adaptée concernant l’acquisition d’un camion benne double cabine et d’un véhicule utilitaire avec plateau avec la Sté IVECO Provence – Vitrolles- pour un montant de 43 290€ HT détaillé comme suit :

Lot 2 camion benne double cabine : 25 890 € HT – lot 4 véhicule utilitaire avec plateau solution de base : 15 400€HT – lot 4 option 1 Fo et pose de Triflash et balisage classe b : 2 000€ HT ;

N°58 à 63 en date du 21/04 : Désignation de Maitre Rondeau-Abouly afin de déposer un mémoire en défense en vue d’assurer les intérêts de la Commune dans l’affaire qui l’oppose a Mmes AUREGLIA – COSTANZO – THOUMELIN – TESDESCO – MONTESINOS et M. TRINCHERO pour une prestation de 800€ x 6 (4 800€ HT) ;

Compte rendu :

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